Conditions Générales de Vente

Les prestations proposées couvrent :

- Photographie (mariage, entreprise, événementiel, lifestyle et photo d'identité)

- Développement web (site vitrine, WordPress, applications web, maintenance)

- Formation professionnelle (WordPress, SEO et accompagnements liés)

Les modalités de réservation, d'acompte et d'échéancier sont précisées dans le devis ou la convention transmise avant signature.

Le devis signé vaut engagement contractuel entre les parties.

Les prix sont indiqués en euros. Le régime de TVA applicable est précisé sur les documents contractuels.

Le droit de rétractation et les conditions d'annulation/report sont précisés dans les conditions particulières du devis ou de la convention.

Toute annulation doit être formulée par écrit (email ou courrier).

Les sommes éventuellement conservées ou remboursées dépendent du stade d'avancement et des clauses contractuelles acceptées.

Les délais de livraison sont indiqués au devis selon la nature de la prestation.

Les modalités de remise (galerie privée, fichiers numériques, documentation pédagogique, etc.) sont définies au cas par cas.

Une période de conservation des livrables peut s'appliquer selon la prestation.

Sauf cession expresse, les droits d'auteur restent la propriété de Jeremy Dan.

Le client bénéficie d'un droit d'usage selon le périmètre contractuel défini (privé, éditorial, commercial, interne, etc.).

Toute réutilisation hors périmètre initial nécessite un accord écrit préalable.